Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Domaine: SECURITE ROUTIERE, Auteur: LEGENDRE, Henri

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• Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude LIEBERMANN sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière

  • DESCOMBES, Guy

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: août 2006 Affaire n°004498-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés

  • LEGENDRE, Henri

  • POULENAT, Georges

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • MUSSO, Jean-Pierre

  • PONTONNIER, Henry-Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004496-01

  • Accéder à la notice

  
• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01

  • Accéder à la notice

  
• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  

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